Les prud'hommes manipulés

Un petit prothésiste dentaire a embauché en 1991 une jeune salariée sans qualification. Elle dispose de bonnes qualités manuelle et intellectuelles. Elle aurait pu faire des études mais a refusé l'école et n'a lu qu'un livre, "les cornichons en chocolat". L'artisan la forme avec patience et progressivement elle devient une son assistante. Le 6 janvier 2006, l'employeur qui envisage de nouvelles activités propose à son assistante de lui succéder. Il lui offre son entreprise sans contrepartie. Elle refuse sèchement, annonce à l'employeur qu'elle a fini de payer le prêt de sa maison. Elle veut cesser de travailler et s'occuper de ses enfants. La séparation à l'amiable n'est pas possible à cette époque, car le licenciement conventionnel n'existe pas. Le licenciement économique n'est pas possible compte tenu du bon état de la société. La salariée ne veut pas tout perdre en démissionnant. L'ambiance qui était excellente devient subitement exécrable. Les deux collègues de l'assistante stressent l'épouse du dirigeant, et la diffament. La pression sur l'employeur monte. Il va au travail la peur au ventre, car il doit subir des remontrances quotidiennes de ses salariées, des exigences contradictoires dans une hiérarchie inversée. Les salariés vont déménager dans de nouveaux locaux en septembre, la salariée qui veut forcer son employeur à la licencier met la pression et se dévoile enfin comme étant la manipulatrice. L'employeur, asthmatique a de plus en plus de mal à respirer. Son épouse stressée lui demande d'agir. Il tente une dernière fois de résoudre des problèmes qui n'en sont pas en proposant des mesures aux salariées qui ont pris le pouvoir. C'est la mutinerie. Les salariés refusant de répondre et multiplient les remarques stigmatisantes contre l'employeur. L'artisan à bout de nerfs et reproche à son assistante son attitude. Elle ne répond pas et nie tous les éléments factuels qui lui sont reprochés.
Le 6 juin 2006, la salariée quitte normalement l'entreprise emportant toutes ses affaires. Elle contacte le médecin de son mari qui ne l'a jamais reçu en consultation et se fait mettre en arrêt maladie.
L’employeur informe la caisse de garantie de la sécurité sociale que sa salariée met en oeuvre afin d’organiser son départ de l’entreprise. Le médecin généraliste décide rétroactivement d’un accident de travail ! L’employeur refuse de signer les documents. L’inspecteur de la Caisse Primaire de la Caisse Primaire d’Assurance maladie (CPAM) informe l’employeur que la salariée prétend qu’il l’a agressée. Il n'a aucun mal à détecter la fraude, le témoin principal, amie intime de la salariée, entrée dans l’entreprise sur sa proposition, s'étant enfui de l'entreprise à son arrivée ! Il dit à l'employeur que l'accident de travail est très mal parti. L'accident de travail passe en fonction d'éléments nouveaux de preuves. L’employeur conteste immédiatement et demande ces éléments nouveaux de preuve. La CPAM ne répond pas. La salariée reste en arrêt-maladie. Le médecin du travail visite l’entreprise et constate que tous les éléments revendiqués par la salariée sont mensongers. Il rend un rapport vierge à l'entreprise. Plusieurs mois passent. Le médecin du travail décide d’une inaptitude à tout poste pour danger immédiat. Le chef d’entreprise conformément au Code du travail propose à la salariée un poste à son domicile dans une autre entreprise de telle sorte qu’elle ne pourra plus prétendre être agressée par son employeur. La salariée refuse. La salariée demande plus de 100 000 € au prothésiste qui gagne 1000 € par mois. Les prud'hommes ne prennent pas au sérieux la salariée et ne lui accordant que 18 000 €, c'est à dire à peine plus que les indemnités d'un licenciement économique. L'employeur a gagné mais il refuse de payer au désespoir de son avocat. Il a en effet réalisé que les juges ont fait référence à un choc psychologique noté dans les arrêts de travail. Or l'employeur n'a des arrêts non motivés comme le veut la règle. Il demande les arrêts à l'avocat qui les lui remet enfin. L'employeur constate que le médecin revendiquait un choc psychologique jusqu'à la date de décision de l'accident de travail puis un harcèlement moral au-delà. L’employeur connaît donc les fameux éléments nouveaux. En état de choc, il est pris en charge par la psychiatre qui est à l'origine de la loi sur le harcèlement moral. Indignée, en lisant les attestations, elle l’informe qu’il peut porter plainte contre le médecin généraliste. À suivre...

 

 

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